Généralités
Fiscalité approfondie
Master 1 Comptabilité Contrôle Audit 2019-2020
Objectifs généraux :
Ce cours s'adresse aux étudiants de Master1 CCA de l'UFR ECOMIJ de l'Université de Bambey. Avec l'introduction de l'enseignement de la fiscalité des Entreprises dans les Universités. Il s'agira de concilier pour cette discipline, la théorie à la pratique. Ce cours de Fiscalité s'efforcera de présenter les principes généraux de la fiscalité Sénégalaise et les techniques et procédés fiscales dans leur totalité restituée de manière simple, succincte et objective. A cet effet, pour Chaque chapitre développé, il sera illustré par des modèles d'application et des travaux dirigés qui permettront la maitrise parfaite de la matière. Enfin, des exposés seront aussi organisés par des groupesd'étudiants en vue de consolider leur culture fiscale.
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Objectifs spécifiques :
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Enseignement :
Séances
Cours
1
Chapitre 1 : Les obligations déclaratives et le contrôle fiscal
Les obligations fiscales
Les moyens de contrôle du fisc
Le contentieux fiscal
Les poursuites judiciaires
2
Chapitre 2 : Fiscalité locale
Généralité sur la décentralisation et les finances locales
Les impôts lèves par l'Etat au profit des collectivités locales
Les ressources non fiscales levées par les collectivités locales
Recouvrement et contentieux des impôts locaux
3
Chapitre 3 : La maitrise du risque fiscal
Le traitement des amortissements réputés diffère
L'analyse de la règle du prorata
Le traitement du précompte
Risque liés à l'acte anormal de gestion
4
Chapitre 4 : La Fiscalité des valeurs mobilières
Champs d'application de l'IRVM
Produits de revenu à revenus variable
Mode de détermination des revenus distribués
Cas particuliers et application
5
Thèmes Exposés :
Problématique de la fiscalité locale : quelle stratégie de Financement des impôts locaux
La Contribution Globale Unique
La CEL
Les avantages fiscaux accordés par le code des Investissements
La taxe sur les activités financières
Les droits d'accises et les taxes spécifiques
Le code des mines
Les politiques fiscales
Les droits d'enregistrement portant sur les biens meubles et meubles
Prérequis :
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Mots Clés :
Consignes à l'apprenant (Etudiant) :
- Lire attentivement le cours
- Visiter et exploiter les sites donnés dans la webographie
- Participer au Forum
- Faire les tests de connaissance de chaque chapitre
- Faire les travaux dirigés de chaque chapitre
Chaque apprenant (Etudiant) est invité à poster ses questions dans ce forum et à répondre aux questions des autres.
L'enseignant assure la modération des échanges.